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DENSO Products and Services Americas, Inc.
ACCORD SUR LES CONDITIONS D’UTILISATION
DU SITE WEB

DENSO Corporation et DENSO Products and Services Americas, Inc. (appellation collective, « DENSO ») fournissent ce site Web interactif (le « Site ») pour permettre aux consommateurs d’accéder aux renseignements relatifs aux pièces de rechange DENSO, et de proposer des idées, des inventions, des suggestions, des commentaires et autres documents (appellation collective, le « Contenu »), relatifs aux produits destinés au marché des pièces de rechange DENSO. Les services offerts par DENSO comprennent le site Web densoaftermarket.com (le « Site »), et tout autre contenu, fonction ou application offerts de temps à autre par DENSO en relation avec le Site (collectivement, les « Services DENSO »).

Cette page contient l’Accord sur les conditions d’utilisation (« Accord ») qui régit le Site. Veuillez lire cette page attentivement. Par l’utilisation de ce Site et/ou des Services DENSO, vous acceptez d’être lié par le présent Accord, que vous soyez un « Visiteur » (vous naviguez simplement sur le Site) ou un « Abonné » (vous avez créé un compte qui permet d’accéder à du contenu et/ou à des services supplémentaires). Si vous n’acceptez pas cet Accord, n’utilisez pas ce Site. Si vous souhaitez devenir un Abonné, vous devez lire le présent Accord et indiquer que vous l’acceptez, lors de l’inscription. Pour participer à certains Services DENSO, vous pouvez être invité à télécharger des logiciels ou du contenu et/ou à respecter des conditions générales supplémentaires. Sauf disposition contraire prévue par les conditions générales supplémentaires applicables aux Services DENSO auxquels vous souhaitez participer, ces conditions supplémentaires sont intégrées au présent Accord. DENSO peut, à sa seule discrétion, réviser le présent Accord à tout moment; par conséquent, vous devez consulter cette page régulièrement pour revoir l’Accord.

  1. Admissibilité de l’utilisateur

    L’utilisation du Site et des Services DENSO est nulle lorsqu’elle est interdite. En utilisant le Site et les Services DENSO, vous déclarez et garantissez que votre utilisation du Site ne viole aucune loi ou réglementation applicable. Si vous êtes un Abonné, vous déclarez et garantissez que (a) toutes les données personnelles que vous soumettez sont justes et exactes; (b) vous maintiendrez l’exactitude de ces renseignements; et (c) vous êtes âgé de 18 ans ou plus. Votre compte d’Abonné peut être supprimé sans préavis si nous pensons que vous êtes âgé de moins de 18 ans. Le Site et les Services DENSO sont destinés à un usage personnel uniquement.

  2. Durée de l’Accord

    Le présent Accord demeure en vigueur tant que vous utilisez le Site ou êtes Abonné. DENSO peut annuler votre compte à tout moment sans avertissement, en cas de violation du présent Accord. Même après l’annulation de votre compte, cet Accord reste en vigueur.

  3. Nom de compte et mot de passe

    En tant qu’Abonné, vous êtes responsable de la confidentialité de votre nom de compte et de votre mot de passe et vous êtes entièrement responsable de toute activité effectuée sous votre nom de compte et votre mot de passe, à votre connaissance ou pas. Vous acceptez de notifier immédiatement DENSO en cas d’utilisation non autorisée de votre nom de compte et votre mot de passe, ou de toute autre violation de sécurité. En cas de suspicion d’utilisation ou d’accès non autorisé, votre compte peut être suspendu temporairement ou supprimé. DENSO ne peut pas et ne sera pas responsable de toute perte ou tout dommage résultant de votre incapacité à nous fournir des renseignements précis ou à conserver en toute sécurité votre nom de compte et votre mot de passe.

  4. Politique de propriété intellectuelle

    DENSO exige que les Visiteurs et les Abonnés qui utilisent ce Site respectent les droits de propriété intellectuelle du contenu du Site, tels que les textes, les schémas et les images (les « Documents du Site »).

    DENSO vous accorde une licence limitée, révocable, non transférable pour visualiser et télécharger des copies de Documents du Site pour votre usage personnel. Vous acceptez de conserver tous les droits d’auteur et autres avis de propriété contenus dans les Documents originaux du Site sur toute copie de document que vous effectuez. Il est interdit de vendre ou de modifier, de reproduire, d’afficher, ou de distribuer les Documents du Site ou d’utiliser celui-ci d’une façon quelconque à des fins commerciales. L’utilisation des Documents du Site sur un autre site Web ou dans un environnement en réseau est interdite. Les noms, marques et logos figurant sur le Site ou inclus dans les Documents du Site sont, sauf indication contraire, des marques appartenant ou cédés sous licence à DENSO. L’utilisation non autorisée des Documents du Site constitue une violation des droits d’auteur et de marque commerciale et des autres lois sur la propriété intellectuelle.

    En ce qui concerne le Contenu que vous soumettez à DENSO, vous déclarez et garantissez à tout moment, pendant la durée de l’Accord, que : (i) vous disposez d’un tel Contenu ou disposez autrement du droit d’accorder la licence mentionnée dans la section V (a) ci-dessous; (ii) la soumission de votre Contenu à DENSO ne viole pas de droits d’auteur, de marque commerciale, de secret commercial ou tout autre droit de propriété intellectuelle de tiers; (iii) la soumission de votre Contenu à DENSO ne viole pas les droits de confidentialité, de publicité, ou tout autre droit de toute personne. Vous acceptez de payer toutes les redevances, les frais, et toute autre somme due à toute personne en raison d’un Contenu que vous avez soumis à DENSO.

    Le Site contient également le Contenu des Abonnés et d’autres concédants DENSO. À l’exception du Contenu que vous avez introduit, il n’est pas possible de copier, modifier, traduire, publier, diffuser, transmettre, distribuer, exécuter, afficher ou vendre tout Contenu qui apparaît sur le Site.

    Conformément à sa politique, DENSO peut supprimer les comptes des Abonnés qui transgressent les droits d’auteur des autres, à la réception de la notification appropriée du propriétaire ou du représentant légal du propriétaire des droits d’auteur. Nous demandons à tous les Visiteurs et Abonnés de nous informer immédiatement s’ils suspectent que des documents soumis par un Abonné violent les droits de propriété intellectuelle d’une personne.

    Si vous estimez que votre œuvre protégée par droits d’auteur a été soumise à DENSO d’une manière qui constitue une violation de droits d’auteur, veuillez fournir vos nom, adresse, numéro de téléphone et adresse électronique à notre agent agréé chargé des droits d’auteur, ainsi qu’une déclaration stipulant que les documents sont utilisés sans votre consentement. L’agent agréé DENSO chargé des droits d’auteur pour les présentations des réclamations de violation de droits d’auteur peut être joint à l’adresse suivante :

    DENSO Products and Services Americas, Inc.
    Département Marketing (Agent chargé des droits d’auteur)
    Téléphone: 888.96.DENSO
    Télécopie: 310.952.7948
    Courriel: marketing@densoaftermarket.com

  5. Droits et responsabilités relatives au Contenu soumis à DENSO par le biais du Site
    1. Licence du Contenu soumis à DENSO

      Par les présentes, vous accordez à DENSO un droit et une licence non exclusifs, perpétuels et irrévocables, pour utiliser, modifier, exécuter ou afficher publiquement, reproduire et distribuer ce Contenu. La licence que vous accordez à DENSO est entièrement payée et libre de redevance (ce qui signifie que DENSO n’est pas tenu de vous payer pour l’utilisation du Contenu que vous présentez), peut donner lieu à l’octroi d’une sous-licence (de sorte que DENSO soit capable de fournir le Contenu pour utilisation par ses filiales et sous-traitants), et est internationale (étant donné que la portée de l’Internet et des Services DENSO est mondiale).

    2. Contenu interdit

      La liste ci-dessous représente une liste partielle des types de Contenu considéré comme étant illégal ou qui ne doit pas être soumis à DENSO par le biais du Site. Le Contenu interdit comprend, sans s’y limiter, le Contenu que DENSO, à sa seule discrétion, pense raisonnablement :

      1. qu’il est manifestement offensif et encourage le racisme, la médisance, la haine ou la violence physique de toute nature contre un groupe ou un individu;
      2. qu’il harcèle ou encourage au harcèlement d’une autre personne;
      3. qu’il exploite les individus de façon sexuelle ou violente;
      4. qu’il contient de la pornographie, de la violence ou des sujets offensifs, ou contient un lien vers un site pour adultes;
      5. qu’il sollicite des renseignements personnels des personnes âgées de moins de 18 ans;
      6. qu’il divulgue des renseignements faux ou trompeurs ou favorise des activités ou des comportements abusifs, menaçants, obscènes, diffamatoires ou calomnieux;
      7. qu’il encourage la copie illégale ou non autorisée d’une œuvre protégée d’une autre personne, par exemple en fournissant des programmes informatiques piratés ou des liens vers ces programmes, en fournissant des renseignements qui permettent de contourner les dispositifs de protection des copies installées, ou en fournissant de la musique piratée ou des liens vers des fichiers de musique piratée;
      8. qu’il est susceptible de causer des dommages aux serveurs Web de DENSO, aux ordinateurs de bureau, ou à d’autres systèmes informatiques, y compris, sans s’y limiter, ceux qui contiennent un virus, un code, un ver, des données ou d’autres fichiers ou programmes conçus pour endommager ou permettre l’accès non autorisé au Site, susceptible d’entraîner un défaut, une erreur, une défaillance ou une corruption du Site.
    3. Activités interdites

      La liste ci-dessous représente une liste partielle du type d’activités considéré comme étant illégales ou interdites sur le Site. Ces activités sont, de manière non exhaustive :

      1. les activités criminelles ou délictueuses, notamment la pornographie infantile, la fraude, le trafic de documents obscènes, le trafic de drogue, le jeu, le harcèlement, le harcèlement criminel, le multipostage, l’envoi de virus ou autres fichiers nuisibles, la violation des droits d’auteur, la contrefaçon de brevets et le vol de secrets commerciaux;
      2. la couverture ou l’obscurcissement de bannières publicitaires sur une page DENSO à l’aide du HTML/CSS ou tout autre moyen;
      3. toute utilisation automatisée du système, telle que l’utilisation de scripts pour ajouter des Abonnés ou envoyer des commentaires ou des messages;
      4. l’interférence, la perturbation et la création d’une charge indue sur les Services DENSO ou sur les réseaux ou services connectés aux Services DENSO;
      5. la tentative d’usurpation de l’identité d’un autre Abonné ou d’une autre personne;
      6. l’utilisation du compte, du nom d’utilisateur ou du mot de passe d’un autre Abonné à tout moment ou la divulgation de votre mot de passe à un tiers pour permettre à un tiers d’accéder à votre compte;
      7. la vente ou le transfert de votre compte;
      8. l’utilisation des renseignements obtenus auprès des Services DENSO dans le but de harceler, d’injurier ou de blesser une autre personne;
      9. l’acceptation d’une rétribution ou d’un objet de valeur d’un tiers en retour d’activités commerciales sur ou par le biais des Services DENSO au nom de cette personne;
      10. l’utilisation des Services DENSO d’une manière incompatible avec l’ensemble des lois et règlements applicables.
    4. Suppression du Contenu fourni par un Abonné/Annulation de comptes

      DENSO peut supprimer tout Contenu qui, à sa seule discrétion, viole le présent Accord ou peut être offensif, illégal ou qui viole les droits, porte préjudice ou menace la sécurité d’un individu. DENSO peut également annuler les comptes des Abonnés et empêcher leur accès au Site en cas de violation de ces termes ou de la loi. DENSO se réserve également le droit d’enquêter et de prendre des mesures légales contre toute personne qui, à sa seule discrétion, viole les paragraphes (b) et (c) de la présente section, y compris, sans s’y limiter, les rapports de telles violations aux autorités répressives. La violation de l’une des conditions générales énoncées dans le présent Accord entraîne la révocation immédiate de votre droit et de votre licence d’utilisation des Documents du Site et vous oblige à détruire immédiatement toute copie des Documents du Site à votre disposition.

      Malgré les interdictions énoncées aux paragraphes (b) et (c) de la présente section, le Contenu fourni par d’autres Abonnés DENSO peut contenir des produits, services ou activités non exacts, non appropriés ou offensifs, et DENSO n’assume aucune responsabilité quant à la surveillance des Services DENSO pour la vérification du Contenu ou des comportements incorrects. Si à un moment DENSO décide, à sa seule discrétion, de surveiller le Site ou les Services DENSO, il n’assume néanmoins aucune responsabilité quant au Contenu, il n’a aucune obligation de modifier ou de retirer tout Contenu incorrect, ni aucune responsabilité vis-à-vis du comportement de l’Abonné ou du Visiteur ayant soumis un tel Contenu.

      Si vous observez des activités menées par toute personne, qui constituent une violation du présent Accord, veuillez communiquer avec nous ou cliquer sur le lien « Rapporter une violation des Conditions d’utilisation » au bas de toute page DENSO.

    5. Confidentialité et sécurité du Contenu fourni par un Abonné

      Tout en vous encourageant à soumettre le Contenu à DENSO par le biais du Site, nous vous recommandons de choisir soigneusement le Contenu à publier. Vous seul êtes responsable du Contenu que vous soumettez, ainsi que de tout document et de tout renseignement qui peuvent être consultés par les autres Visiteurs et Abonnés.

      Le Contenu n’est pas examiné par DENSO avant sa publication et ne reflète pas les opinions ou la politique de DENSO. DENSO n’émet aucune garantie, expresse ou implicite, quant au Contenu ou à l’exactitude et la fiabilité du Contenu. DENSO ne peut pas être responsable de la sécurité ou de la confidentialité de votre Contenu, et ne garantit pas la sécurité ou la confidentialité de votre Contenu. Pour plus de renseignements, consultez la section Politique de confidentialité.

  6. Respect des lois

    Vous vous engagez à respecter les lois, règles et règlements locaux, provinciaux, nationaux et internationaux, y compris, sans s’y limiter, les lois régissant le comportement en ligne et l’exportation illicite de logiciel ou de données techniques vers des personnes ou des pays sous restriction.

  7. Communiquer avec vous

    DENSO peut communiquer avec vous par courriel à propos de votre utilisation du Site ou de votre soumission de Contenu. Vous acceptez de recevoir des messages électroniques de DENSO ou son représentant, nécessaires pour le fonctionnement normal du Site ou en relation avec les Services DENSO.

  8. Limitation de responsabilité

    Vous comprenez et acceptez que DENSO N’EST PAS RESPONSABLE de tout dommage direct, indirect, particulier, consécutif, accessoire ou punitif, (y compris, sans s’y limiter, les dommages résultant de la perte de données) résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser les documents de ce Site, qu’ils soient fondés sur une garantie, un contrat, un délit ou toute autre théorie juridique, et que DENSO soit avisé ou non des éventualités de tels dommages.

  9. Exclusion de garanties

    DENSO fournit des efforts pour garantir l’exactitude de tous les éléments du Site, cependant, des inexactitudes ou des erreurs typographiques peuvent être observées. DENSO ne peut pas être tenu pour responsable de la violation des présentes conditions par les Visiteurs ou les Abonnés ou de l’utilisation par ceux-ci de faux documents ou de documents trompeurs soumis par d’autres Visiteurs ou Abonnés. DENSO n’émet aucune déclaration quant à l’exactitude, la fiabilité, l’exhaustivité ou la pertinence du Contenu de ce Site ou des résultats à obtenir par le biais du Site ou en référence à son Contenu. VOUS UTILISEZ LE SITE ET SON CONTENU À VOS PROPRES RISQUES.

    The Site may contain links to other websites. DENSO is not responsible for the content, accuracy or opinions expressed on such websites, and such websites are in no way investigated, monitored or checked for accuracy or completeness by DENSO. Inclusion of any linked website on the Site does not imply approval or endorsement of the linked website by DENSO. WHEN YOU ACCESS THESE THIRD-PARTY SITES, YOU DO SO AT YOUR OWN RISK. DENSO is not responsible for the conduct, whether online or offline, of any Subscriber or Visitor using the Site or the DENSO Services.

    Ce Site peut contenir des liens vers d’autres sites. DENSO n’est pas responsable du Contenu, de l’exactitude ou des opinions exprimées sur ces sites, et ces derniers ne sont en aucun cas étudiés, surveillés ou vérifiés par DENSO pour garantir leur exactitude ou leur exhaustivité. L’introduction d’un lien vers un site Web dans le Site n’implique pas l’approbation de ce site par DENSO. LORSQUE VOUS ACCÉDEZ À CES SITES TIERS, VOUS LE FAITES À VOS PROPRES RISQUES. DENSO n’est pas responsable du comportement, que ce soit en ligne ou hors ligne, d’un Abonné ou d’un Visiteur qui utilise le Site ou les Services DENSO. DENSO ne garantit pas que (i) le Site fonctionnera sans erreur; (ii) le Site et ses serveurs Web sont exempts de virus, des vers informatiques, ou autres éléments nocifs; (iii) la qualité des produits, services, renseignements ou autres documents obtenus par le biais du Site en rapport avec les Services DENSO répondra à vos attentes; (iv) le Site fonctionnera à perpétuité. DENSO N’ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ QUANT AUX PERTES DE DONNÉES, ERREURS, OMISSIONS, INTERRUPTIONS, SUPPRESSIONS, DÉFAUTS, RETARDS DE FONCTIONNEMENT OU DE TRANSMISSION, PANNES DES LIGNES DE COMMUNICATION, VOLS OU DESTRUCTIONS, OU ACCÈS NON AUTORISÉS À LA COMMUNICATION D’UN VISITEUR OU D’UN ABONNÉ, OU MODIFICATIONS DE CELLE-CI. DENSO N’EST PAS RESPONSABLE DES PROBLÈMES OU DES DÉFAILLANCES TECHNIQUES D’UN RÉSEAU OU D’UNE LIGNE TÉLÉPHONIQUE, DES SYSTÈMES INFORMATIQUES EN LIGNE, DES SERVEURS OU DES FOURNISSEURS, DE L’ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE, DU LOGICIEL, DE LA DÉFAILLANCE D’UN COURRIEL EN RAISON DE PROBLÈMES TECHNIQUES OU DE CONGESTION SUR L’INTERNET OU SUR LES SERVICES DENSO OU LEUR COMBINAISON, Y COMPRIS DES DOMMAGES À L’ORDINATEUR D’UN ABONNÉ OU D’UN INDIVIDU À L’ÉGARD DE OU RÉSULTANT DE LA PARTICIPATION OU DU TÉLÉCHARGEMENT DE DOCUMENTS EN RAPPORT AVEC LES SERVICES DENSO. DENSO ne sera en aucun cas tenu pour responsable d’une perte ou d’un dommage, y compris des blessures personnelles ou d’un décès, résultant de l’utilisation du Site ou des Services DENSO, du Contenu soumis au Site, ou du comportement des Abonnés ou Visiteurs qui utilisent le Site ou les Services DENSO, que ce soit en ligne ou hors ligne. Si la présentation du Contenu par le biais du Site ou l’utilisation des documents du Site entraîne des coûts ou des dépenses, y compris, sans s’y limiter, la nécessité de réparer ou de remplacer des équipements, des données et du Contenu soumis, DENSO n’est pas responsable de ces coûts ou dépenses.

    VOTRE UTILISATION DE CE SITE, DES DOCUMENTS DU SITE, ET DES SERVICES DENSO EST FOURNIE TELLE QUELLE, SANS AUCUNE SORTE DE GARANTIE. DENSO, DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, N’OFFRE AUCUNE GARANTIE, Y COMPRIS LA GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, LA NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERS ET LA GARANTIE DE CONFORMITÉ À UN USAGE PARTICULIER.

  10. Indemnité

    Par l’utilisation du Site et/ou des Services DENSO, vous acceptez de défendre, d’indemniser et de protéger DENSO, ses dirigeants, ses administrateurs, ses employés et agents, contre les pertes, les réclamations, les dommages, les coûts et dépenses (notamment les frais juridiques et comptables) que DENSO peut être tenu de payer en raison de votre utilisation du Site, du Contenu du Site, des Services DENSO, ou de votre violation du présent Accord. DENSO se réserve le droit d’assumer ou de participer, à vos frais, à l’enquête, au règlement et à la défense de toute action ou réclamation.

  11. Loi applicable

    Les présentes Conditions générales sont régies par les droits substantiels de l’État de Californie, sans égard aux principes de conflit juridique. Vous acceptez de vous soumettre à la juridiction des tribunaux de Californie à l’égard de tout différend, de tout désaccord, ou de toute cause d’action relative à ou impliquant ce Site. Si une disposition du présent Accord est jugée non valide par un tribunal compétent, la non-validité de cette disposition n’affecte pas la validité des autres dispositions du présent Accord; ces dernières restent en vigueur et de plein effet. Aucune renonciation à une disposition du présent Accord n’est réputée être une renonciation supplémentaire ou permanente à cette disposition ou à toute autre disposition. Sauf stipulation expresse ailleurs sur notre Site, le présent Accord constitue l’Accord entier entre vous et DENSO à l’égard de votre utilisation de ce Site et des Services DENSO.

    Pour obtenir les conditions générales supplémentaires applicables à l’utilisation et à l’accès au Site, veuillez consulter la Politique de confidentialité.